Le contrôle technique des quads

Le contrôle technique s’applique-t-il à tous les quads ?

Oui, mais uniquement aux quads homologués pour la route.

Les quads entrent dans la catégorie L définie par la réglementation, notamment :

• L6e : quadricycles légers ;

• L7e : quadricycles lourds.

Ces catégories sont soumises à l’obligation de contrôle technique dès lors que le véhicule est immatriculé et autorisé à circuler sur la voie publique.

Les quads concernés

Les quad suivants son soumis au contrôle technique :

• les quads homologués route ;

• les quads thermiques ;

• les quads électriques ;

• les quads de collection (avec règles spécifiques).

Les quads non concernés

Les quad suivant ne sont pas soumis au contrôle technique :

• les quads non homologués circulant exclusivement sur terrain privé ;

• certains quads agricoles homologués en catégorie spécifique (ex : T ou MAGA), non soumis au contrôle technique catégorie L.

Quand faut-il passer le contrôle technique d'un quad ?

La mise en place du contrôle technique des quads s’effectue de manière progressive depuis 2024, selon un calendrier défini par la réglementation.

En cas de vente du quad

Lors de la cession d’un quad de plus de 5 ans :

• le vendeur doit fournir à l’acheteur un procès-verbal de contrôle technique datant de moins de 6 mois ;

• sans ce document, l’immatriculation au nom du nouvel acquéreur est impossible.

Les anomalie constatées sont classées selon trois niveaux de défaillance :

• Les défaillance mineures : sans incidence significative sur la sécurité ou l'environnement
• Les défaillances majeures : susceptible de compromettre la sécurité ou d'avoir un impact environnemental
• Les défaillances critiques : danger immédiat pour la sécurité routière